Charles Josselin

De: Josselin (Charles, Louis, Joseph)
ancien ministre, ancien député, ancien président du conseil général des Côtes-d'Armor ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Josselin (Charles, Louis, Joseph)
ancien ministre, vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor ; 44 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022056161(source JORF)
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Charles Josselin
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Haut conseil de la coopération internationale
conseillers généraux
sur proposition d'une association représentative des départements de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000637409(source JORF)
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Charles Josselin
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor, président des Cités unies
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
1
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Conseil national du développement durable
JORFTEXT000000444774(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Charles Josselin
vice-président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
conseillers généraux
sur proposition d'une association représentative des départements de France
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
JORFTEXT000000601649(source JORF)
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Charles Josselin
ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000773637(source JORF)
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Charles Josselin
ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000207979(source JORF)
nomination
04 Octobre 200004/10/2000
De: Charles Josselin
ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000582796(source JORF)
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Charles Josselin
ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000578264(source JORF)
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Charles Josselin
ministre délégué à la coopération et à la francophonie
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000391875(source JORF)
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Charles Josselin
Objet:
secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000569244(source JORF)
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Charles Josselin
Objet:
secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie
secrétaire d'Etat à la coopération
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000202992(source JORF)
nomination
25 Novembre 199725/11/1997
De: Charles Josselin
secrétaire d'Etat à la coopération
Objet:
membres de la délégation française
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000384800(source JORF)
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Charles Josselin
Objet:
secrétaire d'Etat à la coopération
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000566649(source JORF)
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Josselin (Charles)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Elus locaux
suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Josselin (Charles)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Sur proposition de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Charles Josselin
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b)
Sur proposition de l'assemblée des présidents des conseils généraux
au titre des représentants des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000553313(source JORF)
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Josselin (Charles)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350554(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Josselin (Charles)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants des conseils généraux
Remplace:M. Houssin (Pierre-Rémy)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000183531(source JORF)
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Charles Josselin
président du conseil général des Côtes-duNord
Objet:
membres du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
4° Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la culture et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Conseil supérieur des bibliothèques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000728070(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Charles JOSSELIN
Objet:
secrétaire d'Etat à la mer
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la mer"
JORFTEXT000000356956(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Josselin (Charles)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000722157(source JORF)
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Josselin (Charles)
président du conseil général des Côtes-d'Armor
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000722157(source JORF)
nomination
26 Décembre 199126/12/1991
De: Josselin (Charles)
Objet:
président du conseil général des Côtes-du-Nord
Remplace:M. Pesce (Rodolphe)
Groupe:
Conseil supérieur des bibliothèques
president
JORFTEXT000000158912(source JORF)
nomination
14 Mars 199014/03/1990